En juin 2014, l’OMPI et un groupe de partenaires de premier plan ont annoncé la création du Consortium pour des livres accessibles (ABC) qui vise à accroître le nombre de livres dans des formats accessibles destinés aux personnes aveugles, aux déficients visuels et aux personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes imprimés dans le monde.

Le secrétariat de l’ABC est situé au siège de l’OMPI à Genève (Suisse). Le conseil consultatif du Consortium est chargé d’apporter des compétences techniques ainsi que de veiller à la transparence et à une communication efficace avec les parties prenantes.

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Photo des partenaires de l’ABC lors de l’inauguration du Consortium
Les partenaires de l’ABC ont inauguré officiellement le Consortium au cours d’une cérémonie tenue le 30 juin 2014 pendant la session du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (Photo : OMPI).

Membres du Conseil consultatif de l’ABC

Structure

Le Conseil consultatif de l’ABC , qui est composé de 19 membres au maximum, est présidé par le Directeur général de l’OMPI. Il comprend :

  • quatre organisations représentant les personnes ayant des difficultés de lecture des textes imprimés, un siège étant réservé à l’Union mondiale des aveugles;
  • quatre organisations représentant des entités autorisées ou des organismes de normalisation, un siège étant réservé au Consortium DAISY et à la Fédération internationale des associations de bibliothécaires et des bibliothèques;
  • cinq organisations représentant les titulaires de droits d’auteur, un siège étant réservé respectivement à l’International Authors Forum, à l’Union internationale des éditeurs et à la Fédération internationale des organismes gérant les droits de reproduction.
  • jusqu’à cinq donateurs ayant versé une contribution supérieure à 200 000 CHF au cours d’un exercice biennal donné.

Les organisations n’ayant pas de siège réservé siègent au conseil de l’ABC pour un mandat de trois ans renouvelfable une seule fois.

Historique

En novembre 2008, les États membres de l’OMPI ont commencé à traiter la question de la pénurie de livres dans le monde. Les négociations menées ont débouché sur l’adoption du Traité de Marrakech en juin 2013 qui est entré en vigueur le 30 septembre 2016 après avoir été ratifié par 20 États membres de l’OMPI.

Parallèlement au début des négociations et dans le cadre de l’initiative anciennement dénommée “Vision IP”, l’OMPI a invité des parties prenantes de premier plan à créer une plateforme chargée de mener des travaux sur un certain nombre de projets pilotes concrets et de faire régulièrement rapport au Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR) de l’OMPI sur les activités réalisées.

En mai 2014, la Plateforme des parties prenantes a recommandé aux États membres de l’OMPI de poursuivre ces projets au delà de la phase pilote et de créer une structure permanente qui viendrait remplacer l’initiative Vision IP. Le Consortium pour des livres accessibles a ainsi vu le jour en juin 2014.